HOPITAL SANS TABAC
Présentation de la marque HOPITAL SANS TABAC
Déposée par voie électronique le 31 juillet 2017 par la société RESPADD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HOPITAL SANS TABAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-34 du 25 août 2017.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque HOPITAL SANS TABAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4380128.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOPITAL SANS TABAC arrivera à expiration en date du 31 juillet 2027.
RESPADD a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-34
Enregistrement sans modification - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48